Des Chevaux sans Equitation

Bienvenue sur ce forum, dédié à toutes les personnes prenant soin de chevaux non travaillés de quelque façon que ce soit, ni en selle ni au sol.
 
AccueilAccueil  PortailPortail  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 Assurance de vos équidés

Aller en bas 
Aller à la page : Précédent  1, 2, 3
AuteurMessage
Lul800
Admin
avatar

Nombre de messages : 6269
Age : 25
Date d'inscription : 03/10/2010

MessageSujet: Re: Assurance de vos équidés   Jeu 22 Mai 2014 - 14:54

C'est qu'on m'a toujours dit dans tous les CE, pensions...où je suis passée : dès le moment que tu tiens un cheval (même si le proprio est à 5 mètres de là), c'est ta RC qui est engagée. Vrai où est-ce qu'ils exagéraient pour "responsabiliser" les gens ? scratch 

_________________
Parce que c'était elle, parce que c'était moi.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: Assurance de vos équidés   Jeu 22 Mai 2014 - 17:05

Voici quelques précisions données par l'assurance que j'ai prise :
Ce contrat a pour objet de garantir l’'Assuré contre les conséquences pécuniaires de la Responsabilité Civile que celui-ci peut encourir, au titre des articles 1382 et 1385 du Code Civil, en raison des dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs ou non, causés aux tiers du fait de l’équidé (ou des équidés) dont il est propriétaire ou gardien à titre privé et gratuit.
1.2 Extensions :
1) Prêt de la monture
En cas de prêt de l’'animal à titre gratuit , la Compagnie garantit, en outre : la responsabilité pouvant incomber à l’'Assuré du fait des dommages subis par l’'utilisateur, la responsabilité personnelle pouvant incomber à l'’emprunteur, en raison des dommages causés aux tiers par le fait de l'’animal qui lui a été prêté. Cette extension ne s'’exerce qu’'en complément ou à défaut de garantie, portant sur les mêmes risques, qui serait acquise à l'’utilisateur de l’'animal au titre d'’un contrat d'’assurance de Responsabilité Civile qu'’il aurait souscrit personnellement


Ce qui signifie, je pense, que si l'Utilisateur est assuré , ce sera son assurance qui couvrira les dommages. Là, on est dans le cadre où je m'occupe de mes chevaux, ou que j'ai autorisé quelqu'un à s'en occuper. Dans les autres cas, c'est l'hébergeur qui prend à sa charge les dommages (avec son assurance).
Revenir en haut Aller en bas
 
Assurance de vos équidés
Revenir en haut 
Page 3 sur 3Aller à la page : Précédent  1, 2, 3

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Des Chevaux sans Equitation :: Forums généraux :: Sujets divers, mais toujours à propos des chevaux! :)-
Sauter vers: